Responsabilité civile des dirigeants de Zurich

Assurance Res­pon­sa­bi­li­té des Di­ri­geants

L’assurance Directors & Officers (D&O)

Avec l’assurance Responsabilité des Dirigeants de Zurich, les membres de la direction et des conseils d’administration peuvent protéger leur patrimoine privé. Zurich couvre les frais de contestation de plainte et prétentions injustifiées ainsi que les éventuels versements à titre d’indemnité.
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Aperçu des prestations

  • Une protection sur mesure de la fortune personnelle des responsables de votre entreprise
  • Prise en charge des indemnités à verser et des frais de contestation en justice
  • Pas de blocage inutile de la direction pour la contestation de prétentions injustifiées
  • Couverture étendue pour une prime réduite 
  • Prime calculable directement en ligne; possibilité de souscription directe par le formulaire-questionnaire
  • Les frais de rétablissement d’une bonne réputation sont pris en charge

Nous proposons aussi des solutions individuelles pour les clients grands comptes.

En détail

Conformément à la loi, en cas de prétention en dommages-intérêts, les cadres dirigeants sont responsables sur leur fortune personnelle de leurs actes et omissions au sein de l’entreprise. L’assurance Responsabilité des Dirigeants de Zurich permet la prise en charge de cette responsabilité et constitue de ce fait la solution sur mesure pour votre entreprise.

Couverture et extensions de la couverture

  • L’assurance D&O de Zurich assure la fortune personnelle des cadres dirigeants en cas de sinistres à l’encontre de la personne assurée  
  • Les époux, partenaires enregistrés, héritiers et représentants légaux sont également assurés dans la mesure où l’on peut avoir recours à eux pour des actes ou omissions de la personne assurée
  • Extension de la couverture à la société ainsi qu’à ses filiales si celles-ci ont dédommagé un dirigeant
  • Zurich prend en charge les versements à titre d’indemnité et les frais de contestation en cas de plainte

La solution d’assurance D&O de Zurich satisfait aux normes de qualité de l’Institut suisse des administrateurs (ISADE).

Bon à savoir

  • Une bonne assurance responsabilité civile des dirigeants est un préalable pour pouvoir engager les meilleures personnes aux positions dirigeantes de l’entreprise et être parfaitement protégé en cas de plainte
  • La violation intentionnelle d’obligations ou l’enrichissement illégitime ne sont pas couverts
  • Les dégâts matériels et dommages corporels ne sont pas couverts par l’assurance Responsabilité des Dirigeants de Zurich

CGA Assurance responsabilité civile pour dirigeants [PDF, 353 KB]
«Responsabilité des mandataires sociaux» film Zurich [WMV, 85 566 KB]

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