Premières démarches après un décès
Lorsque quelqu’un décède – que ce soit à la maison, à l’hôpital ou dans un établissement de soins – il vous faudra avant tout un moment pour accuser le coup. Un médecin doit constater le décès et établir le certificat de décès le plus rapidement possible; celui-ci contient des informations importantes, notamment le moment et la cause du décès. Si la cause du décès n’est pas claire, il faut avertir la police.
Ce qui compte à ce moment-là:
- Informer les proches avec précaution
- Informer l’employeur du décès
- Prévenir les services d’aide et de soins à domicile ou d’autres soignants
- S’occuper des animaux domestiques
- Annuler les rendez-vous à venir
Les obsèques: des adieux personnels
Dans les jours qui suivent le décès, l’organisation des obsèques est au centre des préoccupations. La planification de la cérémonie peut être un moment précieux pour faire ses adieux. Une entreprise de pompes funèbres attentionnée peut vous accompagner tout au long de ce processus et régler bien des tâches organisationnelles.
Choses à faire:
- Contacter les pompes funèbres
- Définir le type d’obsèques (p. ex. enterrement, crémation ou inhumation en mer), le lieu et la date de la cérémonie – idéalement, selon les souhaits de la personne décédée
- Rédiger et publier un avis de décès (imprimé/en ligne)
- Choisir de la musique, quelques paroles personnelles et des rituels qui rappellent la personne décédée
- Organiser les fleurs et la décoration de la cérémonie
- Préparer les cartes de remerciement
Après un décès, divers documents et dossiers doivent être rassemblés afin d’accomplir les formalités et démarches administratives nécessaires.
Voici les principaux documents:
- Carte d’identité ou passeport du défunt: pour l’identification et les formalités administratives.
- Certificat de décès: est délivré par un médecin et indispensable pour la suite des démarches.
- Livret de famille: contient des informations cruciales sur l’état civil, la naissance, le mariage et les liens de parenté.
- Testament ou pacte successoral: pour régler les questions de succession, le cas échéant.
- Carte d’assurance maladie: pour informer la caisse maladie du décès.
- Polices d’assurance: assurance vie, assurance accidents et autres assurances pertinentes.
- Dossiers de retraite: documents relatifs aux droits à pension et aux paiements de pension.
- Documents bancaires: déclarations de patrimoine, relevés de compte et données de cartes de crédit, afin de gérer ou de bloquer les comptes.
- Bail de location ou preuve de propriété: pour clarifier la situation du défunt en matière de logement.
- Contrats de travail et bulletins de paie: si le défunt exerçait encore une activité professionnelle.
- Papiers du véhicule: certificat d’immatriculation et polices d’assurance.
Après les obsèques: autorités compétentes, formalités et...
Après la cérémonie funéraire, un autre parcours parfois ardu commence: les démarches formelles liées au décès. Certaines de ces tâches peuvent être prises en charge par l’entreprise de pompes funèbres, mais beaucoup restent à la charge des proches. Certes, la période sera difficile, mais ces démarches apportent une clarté juridique et des pistes pour les semaines à venir.
Quelques tâches incontournables:
- Signaler le décès au bureau d’état civil – avec acte de décès, pièce d’identité et livret de famille
- Demander un certificat de décès, confirmation officielle du décès (nécessaire pour les autorités, les banques, les assurances, etc.)
- Informer le contrôle des habitants, désinscrire la personne décédée
- Actualiser le livret de famille et l’état civil (p. ex. pour les personnes mariées)
- Modifier les documents de mariage, le cas échéant (p. ex. nouvel état civil de la personne survivante)
...régler les questions financières et juridiques
De nombreux sujets financiers et juridiques ne peuvent pas être remis à plus tard. C’est justement dans la période qui suit l’enterrement qu’il faut procéder méthodiquement et faire appel à un soutien professionnel si vous n’êtes pas sûr de vous.
Choses à faire:
- Faire bloquer les comptes bancaires pour éviter les abus (avec le certificat de décès requis)
- Faire ouvrir le testament par l’autorité compétente
- Demander un certificat d’héritier afin de pouvoir accéder légalement à la succession
Informer les assurances, y compris les assurances vie, accident et maladie, ainsi que l’AVS - Clarifier les droits aux rentes et pensions, p. ex. la pension de veuf/veuve ou d’orphelin
- Faire appel à un conseiller fiscal, p. ex. pour la dernière déclaration d’impôts ou pour les questions d’héritage
Avec une assurance risque vie de Zurich, vous prenez les bonnes précautions: Vos proches sont couverts en cas de décès et n’ont pas à s’inquiéter des questions financières en plus de la charge émotionnelle.
Régler la question du logement et de la succession
Après les adieux, il s’agit de mettre de l’ordre dans l’héritage. Qu’il s’agisse d’un appartement loué ou d’une maison individuelle, la situation du logement de la personne décédée doit être réglée. Parallèlement, des questions se posent autour des objets personnels, des droits d’accès numériques et de la mémoire à long terme.
A faire sans attendre:
- Clarifier la situation en matière de logement: résilier ou transférer le contrat de location, passer en revue le financement (p. ex. hypothèque) en cas de logement en
- propriété et, le cas échéant, le réorganiser
- Organiser une liquidation de ménage, seul ou avec une aide professionnelle
- Trier soigneusement les objets de valeur et les souvenirs personnels
- Régler l’«héritage numérique», p. ex. comptes de messagerie électronique, les réseaux sociaux, services en ligne
- Planifier l’entretien de la tombe et une éventuelle cérémonie commémorative et, le cas échéant, en discuter avec les proches
- Gérer légalement la succession, c’est-à-dire recenser les biens et les dettes, régler la répartition selon le testament ou la loi
- Faire appel à un administrateur de la succession ou à un conseil juridique en cas d’incertitudes
Gestion du deuil et soutien
Le départ d’un être cher n’est pas seulement un défi organisationnel, c’est aussi un défi psychologique. N’hésitez pas à faire appel à une aide professionnelle, qu’il s’agisse de conseils psychologiques, de groupes de soutien aux personnes endeuillées ou d’accompagnement spirituel.
Pour beaucoup, échanger avec d’autres personnes dans des situations similaires procure un précieux réconfort. Vous souhaiterez peut-être envoyer des cartes de remerciement ou créer un lieu de souvenir personnel.
La prévoyance pour vos proches
Mieux vos souhaits et documents personnels sont préparés, plus il sera facile pour vos proches de gérer votre décès. Notre check-list «Formalités en cas de décès» vous aide à rassembler à temps les documents et informations importants – du type d’obsèques souhaitées aux aperçus de contrats.